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Conditions Générales de Vente (CGV)
Modalités applicables aux offres payantes, facturation et conditions de résiliation.
Offre et prix
- Présentation des fonctionnalités payantes et de leurs limitations.
- Tarifs indiqués en euros, taxes comprises sauf mention contraire.
- TODO [Nom de l'entreprise] se réserve le droit d'ajuster les prix avec préavis raisonnable.
Commande et paiement
- Processus de souscription détaillé et confirmation par e-mail.
- Facturation automatisée avec moyen de paiement sécurisé.
- Contact facturation : TODO [Adresse e-mail de contact].
Durée, résiliation et remboursement
- Accès mensuel ou annuel renouvelé automatiquement sauf résiliation.
- Droit de rétractation selon la réglementation applicable lorsque pertinent.
- Conditions de remboursement en cas d'interruption ou d'incident de service.
Service client
Pour toute question sur la facturation ou pour exercer vos droits, merci de nous écrire à : TODO [Adresse e-mail de contact].